Dans le cadre d`une application de planification ou de travaux, les propriétaires seront maintenant tenus d`entreprendre une étude énergétique de leur nouvelle construction proposée. L`étude doit être soumise avec la demande. Pour plus d`informations: site officiel: www.rt-batiment.fr le règlement thermique RT 2012 est maintenant en vigueur pour toutes les nouvelles constructions. Ils sont fondés sur trois exigences principales: des exigences substantielles en matière d`efficacité énergétique des maisons neuves ont été introduites pour les nouveaux travaux de construction, y compris les extensions de maison. L`objectif de ce dispositif est de contribuer à l`amélioration de la performance énergétique des bâtiments neufs en celui de la prise en compte de la réglementation thermique. Cela se traduit par la création de deux documents à établir. à deux moments clés du processus de construction: au dépôt de la demande de permis de construire et à l`achèvement des travaux de construction d`un bâtiment. Labels BBC Effinergie, certification BBC-Effinergie, MINERGIE-Energy Comfort et performance, Promotelec Energy performance label, Promotelec Energy performance rénovation label. (Il s`agit notamment des subventions, des Sunsidies, des fonds, des prêts, des incitations fiscales, des prélèvements, des obligations, des certificats blancs, des audits, des flux de tarifs, des programmes de formation). Inévitablement, les coûts de la nouvelle construction augmenteront, selon certaines estimations, jusqu`à 20%, ce qui inclure les coûts supplémentaires des honoraires des consultants pour préparer les rapports sur l`énergie. L`attestation RT 2012 de fin de travaux repose obligatoirement sur une étude thermique du bâtiment, que seuls les professionnels cités par le code de la construction et de l`habitation sont habilités à le faire. L`attestation de fin de travaux passe also par la certification et la visite sur site d`un professionnel agréé par le ministère du développement durable qui effectuera: un test d`infiltrométrie (contrôle de l`étanchéité à l`air du bâtiment) un contrôle visuel pour vérifier. différents points (le nombre et type de générateurs de chaleur, système de ventilation…) > > en pratique: sur le même principe que la première attestation, l`attestation de fin de travaux est générée via le site www.rt-batiment.fr à partir d`un fichier informatique reprenant les conclusions du thermicien.
Le État standardisé de l`étude thermique de fin de travaux doit rester available durant cinq ans après l`achèvement des travaux auprès de tout cœur.